PROGRAMME EN COURS

Aménagement paysager et mise en sécurité de l'entrée Ouest du bourg :

L'Etat contribue pour un montant de 30 000 € au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux;

La Région Occitanie alloue un montant de 34 880 € au titre de l’aménagement et la qualification des espaces publics;

Le Conseil Départemental de l’Aveyron a attribué 17 400 € au titre du Fonds d'Aménagement Local pour la partie mise en sécurité et 25 000 € au titre de l’aménagement paysager, opération cœur de village.

AGRICULTURE :

CHASSE ET PECHE :

– Ouvertures et fermetures de la chasse en Aveyron (https://www.chasse-nature-occitanie.fr/aveyron/ouvertures-fermetures-chasse.php)

– Réglementation de la pêche en Aveyron (https://www.pecheaveyron.fr/reglementations/)

ENQUETES PUBLIQUES :

ENVIRONNEMENT :

– Le brûlage de déchets verts –  interdiction et exceptions à cette interdiction , voici la réglementation récente.

brulage-dechet-verts (dépliant de la DREAL Occitanie),

Debroussaillement arreté n°12-2021-01-07-005 du 07012021,

FeuxPleinAir n°12-2021-01-07-006 du 07012021

 

 

URBANISME :

AUTRES :

Sécurité routière – Arrêté prescrivant la circulation alternée en entrée ouest du bourg du 15/11 au 17/12/2021 inclus pour travaux d’aménagement et de mise en sécurité.

Arrêté du maire n° 2021-28 du 9 novembre 2021

ARR202128_TPN

Sécurité routière – Obligation d’équipement spéciaux en période hivernale dans l’Aveyron.

Arrêté préfectoral n° 12-2021-10-06-00002 du 6 octobre 2021
fixant la liste des communes sur lesquelles des obligations d’équipement des véhicules
en circulation s’appliquent en période hivernale.

2021-10-06-00002_arrete_pneus_hiver_aveyron

Article L121-6-1 du code de l’action sociale

Formulaire de demande d’ inscription sur le registre des personnes isolées fragiles

Décret n° 2021-955 du 19 juillet 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire

décret no 2021-699 du 1er juin 2021 modifié au 21072021

ARRÊTE 2021-284-1 du 11 octobre 2021 sur la prolongation de l’obligation du port du masque sur l’ensemble du territoire de l’Aveyron jusqu’à nouvel ordre –

arrêté préfectoral n° 2021-284-1 du 11 OCTObre 2021 portant obligation du port du masque

Décret n° 2021-1059 du 7 août 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire –

Décret n°2021-1059 du 7082021 modifiant le décret n°2021-699 du 01062021 mesures sanitaire nécessaires a gestion de crise sanitaire